Les régimes et horaires de travail

Les horaires de travail à Lille 3

L'horaire annuel effectif à l'université a été fixé à 1523 heures, soit 37h30 hebdomadaires, réparties sur 5 jours, du lundi au vendredi (sauf cas particuliers ou contraintes ponctuelles de service), pour un personnel travaillant à temps plein et 50 jours de congés annuels.

Les personnels ont toutefois le libre choix, sous réserve des nécessités de service et avec l'accord du chef de service, d'aménager leur temps de travail annuel différemment en choisissant un des horaires hebdomadaires suivants :

Horaire hebdomadaire
36h45 37h15 37h30  38h 
38h30
Horaire journalier moyen 7h21 7h27 7h30 7h36 7h42
Nombre de jours de congés
46 48.5 50 52.5 55

Ces horaires et ces droits à congés concernent les personnels travaillant à temps complet. Il sont réduits au prorata pour les personnels travaillant à temps partiel.

La modalité d'aménagement du temps de travail annuel est choisie au début de chaque année universitaire. Les personnels ont la possibilité de changer de régime d'une année à l'autre mais non en cours d'année.

A retenir également :

  • La durée hebdomadaire du travail peut toutefois être variable en fonction des périodes pleines ou creuses des activités du service et des souhaits des personnels.
  • L'amplitude hedbdomaire doit obligatoirement être comprise dans une fourchette de 32 heures à 44 heures pour les personnels travaillant à temps complet.
  • Toute semaine de travail inférieure à 32 heures ne peut donc être justifiée que par une demande d'autorisation d'absence pour un motif légal.
  • L'amplitude journalière de la journée de travail est obligatoirement comprise entre un minimum de 6 heures et un maximum de 10 heures.

Une interruption d'au moins 45 minutes est obligatoire quelle que soit la durée de la journée de travail.

Cette interruption ne peut en aucun cas être reportée à la fin de la journée.

L'amplitude journalière de référence se situe entre 8h30 et 18 heures. Les horaires effectués en dehors de cette plage donnent lieu à des majorations sous certaines conditions. (uniquement dans le cas de contraintes de services ponctuelles, expressément demandées pars les chefs de service.)

La gestion individuelle du temps de travail s'effectue à l'aide d'une application informatique.

Cette application permet ainsi :

  • De pointer ses entrées et sorties (pour ceux qui en ont fait le choix)
  • De consulter ses résultats personnels (pointages, débits & crédits d'heures, solde de congés)
  • L'établissement de demande d'autorisation d'absence.
  • Les demandes d'autorisation d'absence sont transmises pour validation électronqiue aux chefs de service et valider définitivement par la DRH.
  • En cas de refus de validation par le chef de service : courrier argumenté, sous couvert du responsable, au Directeur Général des Services de l'université.

La badgeuse représente pour les personnels BIATOSS qui le souhaitent, un moyen d'appréciation de leur temps de présence à l'université ainsi que de leurs droits à récupération.

Le choix de l'utilisation de la badgeuse doit se faire en début d'année universitaire avec la possibilité de changer de régime d'une année à l'autre.

 

Le temps partiel

Sous réserve des nécessités de service, des autorisations peuvent être accordées pour un exercice selon une quotité de 50,60,70,80 ou 90% du temps plein de travail (les agents comptables sont exclus du temps partiel)

Modalités : L'autorisation est donnée pour une durée de 6 mois à un an renouvelable pour la même durée par tacite recondution dans la limite de 3 ans.

Les rémunérations, prestations, indemnités sont en fonction de la quotité de travail (ex : les agents à 80% sont rémunérés 6/7 ème d'un temps plein.)

Retraite :Les années de service à temps partiel sont prises en compte dans leur totalité pour la constitution des droits à pension. elles sont prises en compte au prorata du temps travaillé pour la liquidation de la pension.

Surcotisation : Les temps partiels peuvent être décomptés comme du temps plein pour la retraite dans la limite de 4 trimestres sur la carrière sous réserve du versement d'une retenue pour pension civile

De 50 à 80 % il est accordé :

  • A l'occasion de chaque naissance ou adoption et jusqu'au 3ème anniversaire de l'enfant ou de l'arrivée dans le foyer.
  • Pour donner des soins au conjoint, enfant à charge ou ascendant atteint d'un handicap, d'une maladie grave ou victime d'un accident.
  • Pour créer ou reprendre une entreprise (limité à 1 ans).

 

 

Dernière mise à jour : vendredi 25 octobre 2013 à 10h11