Élections universitaires 29 mars 2016
Renouvellement des conseils centraux

Pourquoi voter ? Comment voter ? Listes de candidats ...et les élections présidentielles

Dates à retenir


Élections des conseils centraux :

Elections président-e de l'Université :

Pourquoi voter ?


Ces élections vont permettre d'élire les représentants des étudiants et des personnels qui consitueront les assemblées où se décide une grande partie de la vie de l'université. Dans le jargon universitaire, on les appelle les « conseils centraux ». Il s'agit du conseil d'administration (CA) (« l'Assemblée »), de la commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et la commission de la recherche (CR), ces deux commissions composant le conseil académique (« le Sénat »). Des étudiants, des enseignants-chercheurs et d'autres personnels y siègent.

L'élection du conseil d'administration permettra ensuite de désigner la/le président-e de l'université. (voir élections présidentielles)

> Plus d'informations sur les conseils centraux

Conseils Collèges Sièges à pourvoir
Conseil d’administration (CA) Professeurs des universités (collège A) 8
Autres enseignants (collège B) 8
Personnels AITOS 6
Etudiants (collège des usagers) 6 titulaires (+ 6 suppléants)
Commission de la Recherche du Conseil académique (CR) Professeurs des universités 10
Habilités à diriger des recherches 3
Docteurs non habilités 5
Autres Enseignants 2
Ingénieurs et techniciens 4
Autres Personnels 2
Doctorants 4 titulaires (+ 4 suppléants)
Commission de la Formation et de la vie universitaire du Conseil académique (CFVU) Professeurs des Universités (collège A) 6
Autres enseignants (collège B) 6
Personnels AITOS 4
Etudiants (collège des usagers) 12 titulaires (+ 12 suppléants)

Comment voter ?


BUREAUX DE VOTE

  • Villeneuve d’Ascq – étudiants :  Bâtiment A (A2.312 prox. Point virgule) ,  Bâtiment B (B2.133 prox. Crous Gourmand).  
    Les étudiants seront répartis dans les bureaux de vote comme suit :
    • Bâtiment A : UFR SHAP, UFR de Psychologie, UFR MIME, départements Lettres modernes, Philosophie et Arts de l’Faculté des Humanités, CFMI, DEFI et FCEP.    
    • Bâtiment B : UFR DECCID, UFR LLCE et départements LCA et SDL de l’Faculté des Humanités.
  • Roubaix LEA : locaux de l’UFR
  • Roubaix Infocom : locaux du département
  • Tourcoing IUT B : locaux de l’IUT
  • Tourcoing Arts plastiques : locaux du pôle Arts plastiques.

Les bureaux de vote de Villeneuve d’Ascq seront ouverts de 9h à 17h. Les bureaux de vote délocalisés seront ouverts de 9h à 16h.

Pour voter les électeurs devront impérativement se munir de leur carte d’étudiant 2015/2016 (ou d’un certificat d’inscription et d’une pièce d’identité).

 

MODE DE SCRUTIN

  • Liste proportionnel à un tour (répartition des sièges restant à pourvoir au plus fort reste).
  • Sans panachage (tout bulletin modifié sera nul).
  • Les représentants des étudiants et personnels sont élus pour un mandat écourté en raison de la création de l’Université de Lille au 1er janvier 2018.
  • Le vote par procuration est autorisé (même conseil, même collège). Nul ne peut détenir plus de deux procurations pour chaque conseil. Les électeurs donnant procuration devront établir un pouvoir signé par conseil, accompagné des photocopies de leur carte d’étudiant 2015/2016 et d’une pièce d’identité. PENSEZ A ETABLIR UNE PROCURATION PAR CONSEIL.
  • Nul ne peut siéger dans plus d’un des conseils centraux de l’université (CA, CR, CFVU). Dans l’hypothèse où un candidat serait élu dans plus d’un conseil d’université, il devra choisir dans quel conseil il souhaite siéger et démissionner de ses autres mandats.
  • Nul ne peut être élu à plus d’un conseil d’administration d’université.

Attention : Les représentants des étudiants et personnels sont élus pour un mandat écourté en raison de la création de l’Université de Lille au 1er janvier 2018.


Publication des listes éléctorales

Les listes électorales (listes des électeurs) seront consultables dans l'ENT de l’université le jeudi 10 mars 2016 au plus tard.

Rectification des listes (électeurs inscrits d’office) : les électeurs dont l’inscription sur les listes électorales n’est pas soumise à une demande qui constateraient que leur nom ne figure pas sur les listes du collège dont ils relèvent, doivent demander leur inscription au service des élections (xavier.mercier-chauve@univ-lille3.fr) ou, le jour du scrutin, au président du bureau de vote en remplissant le formulaire qui sera à sa disposition. Toute modification pourra être apportée aux listes électorales jusqu’à la clôture du scrutin sur demande.

Inscription sur les listes (électeurs non-inscrits d’office) : tout électeur remplissant les conditions pour être inscrit sur demande devra adresser une demande d’inscription sur les listes électorales le concernant (formulaire disponible depuis les actus de votre ENT) au plus tard le mercredi 23 mars 2016 à 17h par courriel au service des élections (xavier.mercier-chauve@univ-lille3.fr). Au-delà de cette date, il ne sera plus possible de s’inscrire sur la liste électorale, y compris le jour du scrutin.

Tout électeur régulièrement inscrit sur les listes électorales est éligible.

 

Listes de candidats


DEPOT DES LISTES DE CANDIDATS

Les listes de candidats, accompagnées des déclarations individuelles de candidature, devront être déposées (contre accusé de réception) ou réceptionnées (envoi par lettre recommandée avec accusé de réception) au service des élections - direction générale des services (B4.022 - bâtiment administratif) le mercredi 23 mars 2016 à 17h au plus tard.

Les listes pourront être incomplètes, les candidats devant être classés par ordre préférentiel. Chaque liste de candidats devra être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Pour les collèges étudiants, le nombre de candidats devra au moins être égal à la moitié des sièges de titulaires et de suppléants à pourvoir. Les déclarations individuelles de candidature devront être impérativement accompagnées de la photocopie de la carte d’étudiant 2015-2016.

Les listes de candidats seront publiées le 25 mars au plus tard

DEPOT DES PROFESSIONS DE FOI

Chaque liste en présence pourra bénéficier de la mise en ligne d’une profession de foi (2 pages A4) au titre des 3 conseils centraux. L’information individuelle des électeurs par voie électronique  sera assurée par l’université.

Les professions de foi devront être déposées sur support numérique au service des élections (bureau B4.022 - bâtiment administratif à Villeneuve d’Ascq / xavier.mercier-chauve@univ-lille3.fr) le mercredi 9 mars 2016 à 17h au plus tard. Les textes devront être conformes à l’éthique universitaire et aux dispositions du code pénal. Les professions de foi seront mises en ligne sur le portail de l’université par ordre d’arrivée.

Les listes étudiantes ayant déposé une profession de foi bénéficieront d’un droit de tirage de 5000 exemplaires (format A4 recto verso) auprès de l’imprimerie de l’université. Les représentants étudiants devront être dûment mandatés par leur organisation et présenter leur carte d’étudiant.

...et les élections présidentielles


Le président-e de l'université est élue « parmi les enseignants-chercheurs, chercheurs, professeurs ou maîtres de conférences, associés ou invités, ou tous autres personnels assimilés, sans condition de nationalité. » (article L. 712-2 du code de l'éducation)

La limite d’âge pour exercer la fonction de président d’université est fixée par la loi à 68 ans.

Le président de l’université est élu par l’ensemble des membres du CA (représentants élus des
personnels et des usagers et personnalités extérieures) à la majorité absolue des membres composant ce
conseil (soit 19 voix sur 36 membres).

Pour compléter le CA : appel public à candidature pour 4 personnalités extérieures

Après l'élection des représentants etudiants, personnels (29 mars) et la désignation de 3 représentants par les  collectivités territoriales (Conseil régional, conseil départemental, Métropole Européenne de Lille) et d'un représentatant désigné par le CNRS, un appel public à candidature sera lancé pour désigner 4 personnalités extérieures qui siègeront au CA :

  • une personne assumant des fonctions de direction générale au sein d'une entreprise
  • un représentant des organisations représentatives des salariés
  • un représentant d'une entreprise employant moins de 500 salariés
  • un représentant d'un établissement d'enseignement secondaire

Au moins une de ces 4 personnalités extérieures désignées  a la qualité d'ancien diplômé de l'université

L'appel à candidature sera publié le lendemain de la publication des résultats des élections, notamment sur le site de l'université

Elections de la présidence de l'Université : mercredi 11 mai 2016

Une fois le CA complet, celui-ci pourra alors élire le/la président-e de l'université. Cette élection est prévue le mercredi 11 mai 2016
Dernière mise à jour : lundi 14 mars 2016 à 17h17